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Marques déposées par monsieur CHEVALIER Allen
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DOMAINE CONSTANTIN-CHEVALIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE CONSTANTIN-CHEVALIER
Monsieur CHEVALIER Allen

Numéro de dépôt :
1643401
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2020

Présentation de la marque DOMAINE CONSTANTIN-CHEVALIER

Déposée le 28 août 1990 par monsieur CHEVALIER Allen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE CONSTANTIN-CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHEVALIER Allen domicilié(e) Domaine Constantin-Chevalier - 84160 - LOURMARIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

La marque DOMAINE CONSTANTIN-CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE CONSTANTIN-CHEVALIER est expirée depuis le 28 août 2020.

CHEVALIER Allen a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CONSTANTIN-CHEVALIER


Monsieur CHEVALIER Allen - Domaine Constantin-Chevalier - 84160 - LOURMARIN - France


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Renouvellement sans limitation le 9 août 2000 n°2180082 - Publication au BOPI 2000-08-09

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2010 n°2449996 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-07-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie)